Mentions Légales

Chers visiteurs, lorsque vous naviguez sur le site « rictus.fr », nos mentions légales s’appliquent. Vous vous engagez sans réserve à respecter et à accepter les conditions d’utilisation décrites dans nos mentions légales. Nous vous conseillons de les consulter régulièrement dans la perspective d’éventuels changements ou corrections, que nous pouvons administrer à tout moment et sans préavis.


QUI SOMMES NOUS ?

L’adresse de notre site Web est : https://www.rictus.fr.

EDITEUR DU SITE

Ce site est publié par Sophie RICHARD. Le siège social est établi au 32 rue Albert Deman, 85000 La Roche sur Yon, identifiant SIRET 522 526 557 00015.

Pour contacter la marque RICTUS® : Email : rictushop[arobase]rictus.fr ou Téléphone : + 33 (0)6 29 83 26 25

Directrice de la publication et gestionnaire du site : Sophie RICHARD, dépositaire de la marque RICTUS®.

HÉBERGEMENT

OVH : 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 ROUBAIX CEDEX 1 – France

INTÉGRATION ET PERSONNALISATION DU SITE WEB « rictus.fr »

Via un CMS (Content Management System) WordPress par Sophie RICHARD alias « Ma Graphiste Bien-Aimée », infographiste, illustratrice, webdesigner, intégratrice web, indépendante.

Email : contact.sophierichard[arobase]gmail.comSite internet : richardsophie.wordpress.comRéseaux sociaux : Linkedin.com/in/richard-sophie/


UTILISATION DES DONNÉES PERSONNELLES COLLECTÉES

COMMENTAIRES

Vous ne pouvez pas laissez de commentaire sur notre site web, sauf dans le formulaire de contact, de la rubrique « Contactus » (cf. Formulaire de contact).

FORMULAIRE DE CONTACT

Conformément à la Loi « Informatique et Libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978, ainsi que la Loi RGPD n° 2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, chers visiteurs nous vous informons que les informations que vous saisirez via le formulaire de contact, seront enregistrées par Sophie RICHARD, dépositaire de la marque RICTUS®. Vos données personnelles seront utilisées uniquement dans le cadre de vous transmettre des informations complémentaires, de demandes de prix et/ou de devis, d’offres promotionnelles et/ou d’événements.

Vos informations ne seront pas analysées, ne seront ni transmises ni revendues à des organismes privés. Par ailleurs, vos données personnelles peuvent être supprimées à votre demande pour ne plus être exploitées. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression concernant les données collectées sur ce site, dans les conditions prévues par l’article 31 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Pour l’exercer, adressez-vous par courriel au gestionnaire du site : Sophie RICHARD – E-mail : rictushop[arobase]rictus.fr

COOKIES

Le site « rictus.fr » n’utilise aucun cookies.

CONTENU EMBARQUÉ DEPUIS UN AUTRE SITE

Dans le site « rictus.fr », des hyperliens, des images, des articles, peuvent être intégrés pour illustrer ou pour pointer vers nos partenaires. L’intégration de contenus web depuis d’autres sites se comporte de la même manière.

Par conséquent ces sites web pourraient collecter des données sur vous, utiliser des cookies, embarquer des outils de suivis tiers, suivre vos interactions avec ces contenus embarqués si vous disposez d’un compte connecté sur leur site web.

RESPONSABILITÉ

Sophie RICHARD dépositaire de la marque RICTUS®, ne peut pas être tenue pour responsable d’une transmission défectueuse des informations dues aux aléas des différents réseaux composant Internet. De même, elle ne peut endosser la responsabilité des incompatibilités dues au navigateur Internet utilisé par les visiteurs pour consulter ce site. Malgré tout le soin apporté à sa publication, Sophie RICHARD gestionnaire du site « rictus.fr » ne saurait être tenue responsable des erreurs qui se seraient éventuellement glissées dans les documents et les contenus accessibles depuis ce site.

Plus généralement, Sophie RICHARD dépositaire de la marque RICTUS®, ne serait être tenue responsable de tous dommages, directs ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, quand bien même RICTUS® aurait été avisée de la possibilité de tels dommages, provoqués par l’accès de quiconque au site et/ou de l’impossibilité d’y accéder, et/ou de toute utilisation du site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien, et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement du site. Toute réclamation ou poursuite concernant ce site ou son utilisation sont soumis au droit français. Le Tribunal d’Instance de La Roche-sur-Yon est seul compétent.


UTILISATION ET TRANSMISSION DES DONNÉES PERSONNELLES

DURÉE DE STOCKAGE DES DONNÉES

Toute personne intéressée par les ateliers RICTUS® Bricotus, vos données personnelles collectées via le formulaire de contact, seront stockées pour une durée de deux ans.

Vous remplissez le formulaire de contact pour faire une demande spécifique. Vos données personnelles seront effacées dès lors que RICTUS aura répondu à l’objet de votre demande.

RICTUS® conserve les données pour une durée de cinq ans pour les professionnels.


INFORMATIONS SUPPLÉMENTAIRES

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Chers visiteurs nous attirons votre attention, en vous connectant sur « rictus.fr », vous accédez à un contenu protégé par la loi du Code de la Propriété Intellectuelle. A ce titre, tout contenu sur ce site (images, textes, photos, logos, codes source, produits dérivés, objets, accessoires de la marque RICTUS®) est la propriété exclusive de la détentrice de la marque RICTUS®. Selon la loi l’intégralité du contenu de ce site se définit comme une base de données au sens de la directive du 11 mars 1996 et de sa transposition en droit français dans la loi du 1er juillet 1998 (article L 341-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle). Les droits de reproduction et de diffusion sont réservés à la créatrice de la marque RICTUS® et/ou l’administratrice du site « rictus.fr ».

Il est donc strictement interdit de copier le dit « contenu » de ce site et/ou de pointer vers « rictus.fr » sans l’accord de la détentrice de la marque RICTUS® sous peine de poursuite pénale, en référence au Code de la Propriété Intellectuelle (articles L. 335-1 à 335-9 pour les droits d’auteur, L. 521-9 à 521-3 pour les dessins et modèles, L. 615-12 à L-615-16 pour les brevets et L. 716-9 à L. 716-13 pour les marques), et de sanctions, pouvant notamment s’élever à 3 ans d’emprisonnement et 300 000 euros d’amende (750 000 euros pour une personne morale).

Enfin, toute utilisation préalablement autorisée du dit « contenu » et/ou le droit de pointer vers « rictus.fr » devront s’effectuer sans dénaturation, modification, altération de quelque manière que ce soit.

Dans le cadre d’un échange commercial non lucratif, la marque se réserve le droit de pointer vers des sites internet partenaires de la marque RICTUS®. Par conséquent, Sophie RICHARD gestionnaire du site « rictus.fr » ne peut être tenue responsable des contenus proposés sur les sites partenaires, des liens qu’ils contiennent, des changements et/ou des mises à jour qui leurs sont propres.